Sept communautés de communes s’apprêtent à disparaître au 1er janvier dans le cadre du Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI). Que deviennent les agents ?

Le nouveau Schéma départemental de coopération intercommunale entre en vigueur au 1er janvier. Dans le département de la Loire, le nombre d’établissements publics de coopération intercommunale va passer de 17 à 10. Sept Communautés de communes s’apprêtent donc à être dissoutes.

Les EPCI dissous

C’est le cas, notamment, de la Communauté de communes du Pays de Saint-Bonnet-le-Château. Quatre de ses 18 communes rejoignent Saint-Étienne Métropole, les 14 autres la Communauté d’Agglomération Loire Forez.

La Communauté de communes du Pays de Saint-Galmier s’apprête elle aussi à disparaître. Ses communes seront réparties entre Saint-Étienne Métropole pour trois d’entre-elles (Saint-Galmier, Saint-Bonnet-les-Oules et Chambœuf) et la future Communauté de Communes Forez-Est pour les sept autres.

Enfin, la Communauté de communes Forez en Lyonnais va elle aussi disparaître. La commune de La Gimond intègre Saint-Étienne Métropole, les neuf autres communes seront reprises par la future Communauté de Communes Forez-Est.

repartition des agents

 

Que deviennent les agents ?

Les agents qui travaillaient dans ces établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont répartis dans les EPCI de rattachement de leurs communes.

Saint-Étienne Métropole travaille depuis le mois de septembre sur cette répartition avec la Communauté d’agglomération Loire Forez, les Communautés de communes du Pays de Saint-Galmier, du Pays de Saint-Bonnet-le-Château et de Forez-Est ainsi qu’avec les communes.

Ce travail a été mené en quatre temps.

Définir la clé de répartition

Les collectivités se sont entendues sur un nombre de postes. Exemple : des 33 agents de la Communauté de communes du Pays de Saint-Bonnet-le-Château, combien rejoindront Saint-Étienne Métropole ? Le même exercice a été réalisé du côté du Pays de Saint-Galmier et de Forez Est. Cette clé de répartition prend en compte différents critères.

Rencontrer les agents

Dans chacun des EPCI amenés à disparaître, Saint-Étienne Métropole, comme la Communauté d’agglomération Loire Forez, ont organisé des réunions collectives avec l’ensemble des agents. L’objectif était de leur présenter la collectivité, les compétences exercées, l’organisation des services, les grands principes RH. Pour compléter le propos, la Direction des Ressources humaines de Saint-Étienne Métropole a proposé des entretiens individuels à celles et ceux qui le souhaitaient. Ainsi, 14 agents de la Communauté de Communes du Pays de Saint-Bonnet-le-Château et 16 de la Communauté de Communes du Pays de Saint-Galmier ont été reçus individuellement.

Analyser les besoins à Saint-Étienne Métropole

Parallèlement, chacune des directions de Saint-Étienne Métropole a étudié l’impact de l’élargissement du périmètre sur son plan de charge et l’organisation de ses services. Saint-Étienne Métropole a ainsi défini ses besoins en personnel pour exercer ses compétences sur ses huit nouvelles communes.

La volonté des agents, et l’adéquation entre besoins et compétences

La répartition finale des agents entre la Communauté d’Agglomération Loire Forez et la Communauté Urbaine de Saint-Étienne Métropole sera le fruit d’un consensus et d’une adéquation entre :

  • la volonté des agents, de rejoindre l’un ou l’autre des EPCI ;
  • les besoins en personnels de Saint-Étienne Métropole ;
  • les compétences des agents pour répondre à ces besoins.

Cette répartition devrait être connue très prochainement.