La gestion des déchets ménagers et assimilés
à Saint-Étienne Métropole

Les déchets ménagers et assimilés sont les déchets produits par les ménages et ceux qui peuvent être collectés avec ceux des ménages eu égard à leurs caractéristiques et quantités.

tri selectif

Dans la pratique, le périmètre de la compétence est issu de l’héritage des communes.

Ce sujet, a priori simple, s’est complexifié ces 20 dernières années avec :

• le contexte réglementaire toujours en évolution et le passage à une logique et des objectifs de développement durable ;

• les nouveaux outils justifiant le passage à une échelle intercommunale;

• le principe pollueur-payeur  (dit « Responsabilité élargie du Producteur », Rep)  et la multiplication des éco-organismes et des interlocuteurs ;

• le renfort récent de la notion de prévention, une compétence nouvelle pour les collectivités.

 

À Saint-Étienne Métropole, la compétence déchets recoupe donc :
• la prévention (réduction des quantités)
• la collecte (dont la dotation) et le transfert

• la valorisation et le traitement

 

L’organisation de la compétence

dechets

 

L’organisation des services

service déchets

 

 

 

Les axes stratégiques du projet de territoire

sac jauneLa gestion des déchets figure parmi les axes stratégiques du projet de territoire au chapitre du développement durable et de la transition énergétique.

Les trois objectifs prioritaires sont les suivants :

• Valoriser et réduire les déchets à la source pour réduire les quantités enfouies

• Améliorer la sécurité des usagers et du personnel

• Maitriser les coûts et anticiper la hausse incontournable du coût du traitement

 

Les actions en cours et les principaux projets du mandat

Valoriser et réduire la quantité de déchets

dechets-1

• Mise en place du tri sur le quartier de La Chapelle à Andrezieux-Bouthéon

• Déchèteries : nouvel équipement à Lorette, extension à Saint-Chamond, poursuite des déchèteries mobiles rurales…

• Limiter les collectes d’encombrants en porte-à-porte

• Nouvelles filières déchèteries : meubles, test du tri du tout-venant…

 

Améliorer la sécurité des agents et des usagers

collecte-dechets-rural• Plan de résorption des points noirs de collecte (marche arrière…)

• Conteneurisation pour les ordures ménagères et le tri sur la commune de La Talaudière (en cours)

 

 

 

Maîtriser les coûts et anticiper la hausse inévitable des coûts de traitement

collecte sélective• Minimiser la part de déchets non ménagers (professionnels en déchèteries, gros producteurs biodéchets, déchets municipaux)

• Optimiser la redevance spéciale

• Augmenter les recettes de valorisation des matériaux

• Revisiter le niveau de service  lorsque c’est possible (exemple : baisse de la fréquence de collecte)

 

Les instances de gouvernance

La commission Gestion des déchets est composée de:

  • Conseillers communautaires élus par délibération du 30 juin 2014
  • Conseillers municipaux
  • Conseillers communautaires « invités »
  • Conseillers municipaux « invités »

Elle se réunit une fois par trimestre (généralement le 1er jeudi du mois).

 

Contacts

Vice-président : Éric Berlivet, maire de Roche-la-Molière

Conseiller communautaire délégué : Yves Partrat, maire de La Fouillouse

Directeur général adjoint : Frédéric Paredes

Directrice : Florence Nicolas ; lui envoyer un courriel

Assistante : Amandine Brun. Tel. 04 77 34 53 91 ; lui envoyer un courriel

 

Objet : Support de présentation de la compétence
Description : Détail des missions, chiffres clés, grands projets en cours, contacts et interlocuteurs : télécharger la présentation de cette compétence.
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