L’assainissement et la gestion des rivières
à Saint-Étienne Métropole

assainissement 

Saint-Étienne Métropole est compétente en matière d’assainissement des eaux usées (collectif et non collectif), de protection et de mise en valeur de nos rivières.

 

Le périmètre de la compétence

sans-titre2• Assainissement collectif : entretien et travaux neufs (création, restructuration et réhabilitation) pour collecter, transférer et traiter la pollution, par temps sec et de pluie
• Gestion intégrée des eaux pluviales : limitation des surfaces imperméables ainsi que stockage et régulation des débits pluviaux
• Gestion des cours d’eau et travaux de restauration écologique, de gestion de crue et de valorisation paysagère définis dans le cadre des contrats de rivières
• Assainissement non collectif : conseil et contrôle pour supprimer les impacts sanitaires et environnementaux

 

Les axes stratégiques du projet d’agglomération 2014 – 2020

Pour une agglomération résolument durable :

  • Restaurer écologiquement et améliorer la qualité des cours d’eau
  • Gestion durable des crues
  • Mise en valeur paysagère des cours d’eau
  • Réduire l’utilisation des pesticides
  • Accompagner la reconversion et la réhabilitation des fonds de vallée
  • Optimiser le fonctionnement des réseaux d’assainissement
  • Gérer de manière durable et patrimoniale les ouvrages et équipements
  • Mettre à jour le zonage d’assainissement
  • Harmoniser la gestion du SPANC (système public d’assainissement non collectif) et développer le conseil auprès des usagers
  • Résorber les installations d’ANC (assainissement non collectif) insalubres et polluantes

 

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Le service d’assainissement non collectif

  • Conseil auprès des usagers (entretien, réalisation et mise aux normes des installations)
  • Contrôle des installations
  • Accompagnement des usagers pour la réhabilitation des ANC avec subventions des Agences de l’eau
  • Instruction des permis de construire en ANC
  • Participation à la mise à jour des zonages d’assainissement

 

Le service d’assainissement collectif

  • Maîtrise d’ouvrage des travaux de station d’épuration (+ réseaux si réalisés en même temps), des postes de refoulement (PR), des bassins sur réseaux et de la métrologie (diagnostic permanent et autosurveillance)
  • Pilotage de l’entretien des postes de refoulement et de la métrologie
  • Appui des communes pour l’exploitation des stations d’épuration
  • Appui technique des territoires en assainissement
  • Pilotage technique des délégations de service public (DSP) et de la programmation des travaux en lien avec les territoires

 

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Les chargés de mission de l’assainissement collectif

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Le service rivières et gestion des crues

  • Animation des 3 contrats de rivières Gier, Ondaine – Lizeron et Furan
  • Participation au contrat de rivières Coise (SIMA Coise) pour 2 communes
  • Mise en œuvre des opérations des 3 contrats de rivières
  • Gestion et amélioration du système d’alerte aux crues
  • Appui technique pour la gestion intégrée des eaux pluviales

 

Le service affaires générales et financières

Le service affaires générales et financières est mutualisé avec la direction de l’eau potable.

Ses missions :

  • Pilotage des budgets et des délibérations ou décisions
  • Suivi administratif et financier des DSP
  • Veille juridique, passation et application des clauses administratives des marchés publics
  • Gestion des demandes de subvention (point d’entrée pour les financeurs)
  • Suivi comptable de la facturation et gestion des redevances des Agences de l’eau

 

Les grands projets en cours

 

En matière d’assainissement collectif :

  • Mise en œuvre du schéma directeur d’assainissement pour résorber les rejets directs et supprimer les dysfonctionnements identifiés
  • Mise en place d’outils de suivi du fonctionnement des ouvrages
  • Extension de réseaux conformes au zonage d’assainissement
  • Réduction de l’impact énergétique des équipements d’assainissement
  • Exploitation et mise à jour du SIG
  • Développement de la gestion intégrée des eaux pluviales en cohérence avec la gestion durable des crues

 

En matière d’assainissement non collectif

  • Mobilisation des financements des Agences de l’eau pour la réhabilitation
  • Réalisation de la totalité des contrôles de bon fonctionnement (périodicité portée à 10 ans)

 

En matière de contrats de rivières

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  • Mise en œuvre des 3 contrats de rivières
  • Aménagement du Gier à La Grand’Croix
  • Découverture du Gier à Saint-Chamond
  • Optimisation de la fonction d’écrêtement des crues sur le barrage du Gouffre d’Enfer (Furan)
  • Restauration de la continuité écologique (construction de passes à poissons) du Furan et de l’Onzon
  • Aménagement de l’Ondaine à La Ricamarie
  • Assurer la maîtrise des rejets industriels et la prévention des pollutions accidentelles
  • Renforcer et fiabiliser le système d’alerte aux crues

 

Les instances de gouvernance

La Commission Contrats de rivières – Assainissement est un espace de partage d’information entre les élus communautaires, les élus municipaux et les membres de l’exécutif.

La commission Contrat de rivières-Assainissement donne un avis sur les dossiers qui lui sont soumis et est un lieu d’échange.

Elle se réunit tous les deux à trois mois.

Un compte-rendu synthétique de la Commission est envoyé à chaque membre.

 

Contacts

Vice-président : Jean-François Barnier, maire du Chambon-Feugerolles

Directeur général adjoint : Frédéric Paredes

Directeur : Damien Janand ; lui envoyer un courriel

Assistante : Mireille Sagnol. Tel. 04 77 34 53 98 ; lui envoyer un courriel

 

Objet : Support de présentation de la compétence
Description : Détail des missions, chiffres clés, grands projets en cours, contacts et interlocuteurs : télécharger la présentation de cette compétence.
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